Que signifie un homicide coupable ?

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  • Fondamentalement, le terme « homicide coupable » fait référence à un meurtre illégal qui n'est pas classé comme un meurtre en raison de l'absence de la mauvaise intention de tuer. C'est un terme qui est utilisé dans le droit écossais et parmi plusieurs endroits et pays où le système de justice de common law anglais est administré. Il est équitable de parler d'homicide involontaire coupable.

    Les homicides coupables sont classés en deux grandes catégories, les homicides coupables volontaires et involontaires. Un homicide coupable est ainsi classé sur la base de la présence ou non de la « mens rea ». Le terme latin « mens rea » se traduit par « esprit coupable » et est l'un des principes de base utilisés en droit pénal. Il vient de la phrase latine qui va "actus non facit reum nisi mens sit rea" qui signifie " l'acte ne rendra pas une personne coupable à moins que l'esprit ne soit également coupable ».
  • Le crime d'homicide involontaire coupable est qualifié d'homicide coupable. C'est une sorte d'homicide criminel. C'est un terme de la loi écossaise qui couvre un certain nombre d'homicides criminels équivalents à un homicide involontaire dans les juridictions pénales légales.
    L'homicide coupable est généralement divisé en « homicide involontaire coupable » et « homicide involontaire coupable ». L'homicide volontaire coupable est celui dans lequel la mens rea (littéralement « esprit coupable ») du meurtre est présente, mais les circonstances peuvent réduire l'acte à un homicide coupable. Dans l'homicide involontaire coupable, la mens rea du meurtre peut ne pas être présente, mais les circonstances qui ont causé le décès ou la mens rea indépendante en font un homicide coupable. L'homicide involontaire coupable peut survenir dans le contexte d'un acte licite ou illégal. L'exigence de la mens rea est différente dans chaque cas.

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